Parmi les mutés membres du Collecif -ASM, 4 salariés s'enfoncent dans la dépression.
Ils sont tous suivis par un médecin psychiatre et un reste toujours hospitalisé.
La Direction de l'ASM reste spectatrice aux dégats qu'elle cause chez ses salariés.
A l'arrivée des deux prochaines vagues de mutation de salariés de la MAS de Lézignan, le personnel encore sur place et psychologiquement fragilisé rejoindra sans nul doute le wagon des arrêts maladie pour troubles psychosociaux.
mercredi 3 février 2010
dimanche 31 janvier 2010
Un salarié supplémentaire de la MAS de Lézignan qui a pris acte de la rupture de son contrat de travail dépose son dossier au Conseil des Prud'hommes
La série noire continue, pressions, dépressions et hospitalisations...
La liste des contentieux elle aussi s'allonge.
Voici l'état de la jurisprudence sur la prise d'acte:
PRISE D'ACTE DE LA RUPTURE
Paru dans Liaisons Sociales, N° 22/2010 du 01/02/2010Bibliothèque : JURISPRUDENCE HEBDORubrique : Jurisprudence
Droit à l'indemnité de préavis même en cas de maladie ou de dispense de préavis.
La prise d'acte de la rupture entraîne la cessation immédiate du contrat de travail. Dès lors, lorsque le salarié prend acte de la rupture de son contrat de travail en raison de faits qu'il reproche à son employeur, cette rupture produit les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse si les faits invoqués la justifiaient. Il s'ensuit que le juge qui décide que les faits invoqués justifiaient la rupture doit accorder au salarié qui le demande l'indemnité de préavis et les congés payés afférents, l'indemnité de licenciement et les dommages et intérêts auxquels il aurait eu droit en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse. La cour d'appel qui a décidé que la prise d'acte de la rupture était justifiée, de sorte qu'elle produisait les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse, en a déduit à bon droit que le salarié était fondé à obtenir paiement de l'indemnité de préavis et les congés payés afférents, peu important son état de maladie au cours de cette période. Cass. soc., 20 janvier 2010, n° 08-43.476, FS-PB
La cour d'appel qui a décidé que la démission du salarié s'analysait en une prise d'acte de la rupture produisant les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse, en a déduit à bon droit que l'intéressé était fondé à obtenir le paiement de l'indemnité de préavis, peu important qu'il ait, à sa demande, été dispensé par l'employeur d'exécuter le préavis. Cass. soc., 20 janvier 2010, n° 08-43.471, FS-PB
+ Il avait déjà été jugé que si les griefs invoqués par le salarié sont établis, sa prise d'acte de la rupture du contrat de travail produit les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse et ouvre droit à l'indemnité compensatrice de préavis (Cass. soc., 19 décembre 2007, n° 05-41.554 ; Cass. soc., 25 mai 2004, n° 02-43042). Mais dans les deux arrêts du 20 janvier 2010, la Cour de cassation complète utilement cette jurisprudence, en précisant que des circonstances telles qu'un arrêt maladie ou une dispense de préavis n'exonèrent pas l'employeur du versement de l'indemnité de préavis. Habituellement, lorsque son état de santé l'empêche d'accomplir son préavis, ou qu'il demande à ne pas l'exécuter, le salarié ne peut prétendre au versement de ladite indemnité. Mais la position de la Cour de cassation peut s'expliquer par le fait que ces prises d'actes entraînent la cessation immédiate du contrat de travail. Par hypothèse, le préavis n'a pas à être effectué, la rupture du contrat étant immédiate. Et, comme dans les cas de ruptures jugées sans cause réelle et sérieuse car intervenues sans que la procédure de notification écrite et motivée du licenciement ait été observée, l'indemnité de préavis sera néanmoins due.
La liste des contentieux elle aussi s'allonge.
Voici l'état de la jurisprudence sur la prise d'acte:
PRISE D'ACTE DE LA RUPTURE
Paru dans Liaisons Sociales, N° 22/2010 du 01/02/2010Bibliothèque : JURISPRUDENCE HEBDORubrique : Jurisprudence
Droit à l'indemnité de préavis même en cas de maladie ou de dispense de préavis.
La prise d'acte de la rupture entraîne la cessation immédiate du contrat de travail. Dès lors, lorsque le salarié prend acte de la rupture de son contrat de travail en raison de faits qu'il reproche à son employeur, cette rupture produit les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse si les faits invoqués la justifiaient. Il s'ensuit que le juge qui décide que les faits invoqués justifiaient la rupture doit accorder au salarié qui le demande l'indemnité de préavis et les congés payés afférents, l'indemnité de licenciement et les dommages et intérêts auxquels il aurait eu droit en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse. La cour d'appel qui a décidé que la prise d'acte de la rupture était justifiée, de sorte qu'elle produisait les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse, en a déduit à bon droit que le salarié était fondé à obtenir paiement de l'indemnité de préavis et les congés payés afférents, peu important son état de maladie au cours de cette période. Cass. soc., 20 janvier 2010, n° 08-43.476, FS-PB
La cour d'appel qui a décidé que la démission du salarié s'analysait en une prise d'acte de la rupture produisant les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse, en a déduit à bon droit que l'intéressé était fondé à obtenir le paiement de l'indemnité de préavis, peu important qu'il ait, à sa demande, été dispensé par l'employeur d'exécuter le préavis. Cass. soc., 20 janvier 2010, n° 08-43.471, FS-PB
+ Il avait déjà été jugé que si les griefs invoqués par le salarié sont établis, sa prise d'acte de la rupture du contrat de travail produit les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse et ouvre droit à l'indemnité compensatrice de préavis (Cass. soc., 19 décembre 2007, n° 05-41.554 ; Cass. soc., 25 mai 2004, n° 02-43042). Mais dans les deux arrêts du 20 janvier 2010, la Cour de cassation complète utilement cette jurisprudence, en précisant que des circonstances telles qu'un arrêt maladie ou une dispense de préavis n'exonèrent pas l'employeur du versement de l'indemnité de préavis. Habituellement, lorsque son état de santé l'empêche d'accomplir son préavis, ou qu'il demande à ne pas l'exécuter, le salarié ne peut prétendre au versement de ladite indemnité. Mais la position de la Cour de cassation peut s'expliquer par le fait que ces prises d'actes entraînent la cessation immédiate du contrat de travail. Par hypothèse, le préavis n'a pas à être effectué, la rupture du contrat étant immédiate. Et, comme dans les cas de ruptures jugées sans cause réelle et sérieuse car intervenues sans que la procédure de notification écrite et motivée du licenciement ait été observée, l'indemnité de préavis sera néanmoins due.
Les premiers résultats des enquêtes nationales sur les risques psychosociaux au travail
Santé au travail
La souffrance psychique en forte augmentation
Selon les résultats d'enquêtes de terrain menées par l'INVS et le ministère du Travail, la souffrance psychique se hisse au deuxième rang des maladies professionnelles derrière les TMS.
Alarmant : non seulement la souffrance psychique s’incruste à la deuxième place des maladies professionnelles, juste derrière les troubles musculo-squelettiques, et bien avant les problèmes auditifs et les troubles de la vue, mais elle s’agrave. C’est le navrant constat que font conjointement l’Institut de veille sanitaire (INVS) et le ministère du Travail, à l’issue d’une vague de trois enquêtes de terrain menées en 2006 et 2007, fondées non sur des questionnaires, mais sur plus de 33 500 consultations (obligatoires pour la très grande majorité), auprès de 283 médecins du travail de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Prévalence des troubles psychosociaux
Même si l’étude reste circonscrite à un territoire, elle donne la mesure du fléau. La prévalence des maladies psychosociales est passée de 1,2 % à 1,4 %. Et les manifestations en sont de plus en plus variées : « dépression », « troubles du sommeil », « souffrance due au harcèlement moral », « syndrome anxio-dépressif », etc. Au total, 469 pathologies ont été dûment répertoriées par les praticiens. Les sources de ces maux ?
Les femmes souffrent plus
L’organisation du temps de travail, les dysfonctionnements managériaux ou les problèmes de collectif de travail. Le salarié qui souffre au travail est plus souvent cadre ou ouvrier, les employés étant relativement épargnés. Les femmes sont plus nombreuses parmi les victimes, et les secteurs les plus exposés sont, selon cette enquête, les activités financières et l’industrie. Mais l’administration et l’action sociale au sens large ne sont pas pour autant épargnées. Les épidémiologistes notent que le risque augmente avec l’âge, ce qui n’est pas de bonne augure, compte tenu du vieillissement général de la population.
La souffrance psychique en forte augmentation
Selon les résultats d'enquêtes de terrain menées par l'INVS et le ministère du Travail, la souffrance psychique se hisse au deuxième rang des maladies professionnelles derrière les TMS.
Alarmant : non seulement la souffrance psychique s’incruste à la deuxième place des maladies professionnelles, juste derrière les troubles musculo-squelettiques, et bien avant les problèmes auditifs et les troubles de la vue, mais elle s’agrave. C’est le navrant constat que font conjointement l’Institut de veille sanitaire (INVS) et le ministère du Travail, à l’issue d’une vague de trois enquêtes de terrain menées en 2006 et 2007, fondées non sur des questionnaires, mais sur plus de 33 500 consultations (obligatoires pour la très grande majorité), auprès de 283 médecins du travail de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Prévalence des troubles psychosociaux
Même si l’étude reste circonscrite à un territoire, elle donne la mesure du fléau. La prévalence des maladies psychosociales est passée de 1,2 % à 1,4 %. Et les manifestations en sont de plus en plus variées : « dépression », « troubles du sommeil », « souffrance due au harcèlement moral », « syndrome anxio-dépressif », etc. Au total, 469 pathologies ont été dûment répertoriées par les praticiens. Les sources de ces maux ?
Les femmes souffrent plus
L’organisation du temps de travail, les dysfonctionnements managériaux ou les problèmes de collectif de travail. Le salarié qui souffre au travail est plus souvent cadre ou ouvrier, les employés étant relativement épargnés. Les femmes sont plus nombreuses parmi les victimes, et les secteurs les plus exposés sont, selon cette enquête, les activités financières et l’industrie. Mais l’administration et l’action sociale au sens large ne sont pas pour autant épargnées. Les épidémiologistes notent que le risque augmente avec l’âge, ce qui n’est pas de bonne augure, compte tenu du vieillissement général de la population.
Santé au travail
Les premiers indicateurs des risques psychosociaux au travail sont dévoilés
Mis en place à la demande du ministère du Travail, le collège d’expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux vient de présenter ses premiers indicateurs. La liste définitive sera connue mi-2011.
Le collège d’expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux au travail a présenté ses indicateurs provisoires aux partenaires sociaux, le 9 octobre, lors de la réunion du Conseil d’orientation sur les conditions de travail.Ce collège a été constitué fin 2008, à la demande de Xavier Bertrand, alors ministre du Travail, suite au rapport Nasse et Légeron sur les risques psychosociaux au travail (v. Bref social n° 15077 du 13 mars 2008). Sa mission est de préciser ce qui doit être mesuré pour apprécier le niveau de ces risques. Le collège a retenu, à titre provisoire, six dimensions de risques à caractère psychosocial : les exigences du travail, la charge émotionnelle, l’autonomie et les marges de manœuvre, les rapports sociaux et les relations du travail, les conflits de valeur et l’insécurité socio-économique.Il doit poursuivre ses travaux et proposer une liste définitive d’indicateurs à la mi-2011.
Exigences au travail et charge émotionnelle
Le collège d’expertise retient plusieurs indicateurs pour décrire les exigences au travail : la quantité de travail, la pression temporelle, la complexité du travail et les difficultés de conciliation entre les vies professionnelle et personnelle.
S’agissant des exigences émotionnelles, le collège identifie les indicateurs suivants :
– l’épuisement émotionnel (burn out) et la difficulté à être disponible émotionnellement pour ses proches, après le travail ;
– la facticité des émotions, avec le sentiment pénible de continuer, après le travail, à « mimer » mécaniquement des émotions que l’on ne ressent pas. Ceci correspond plutôt aux métiers du tourisme et du commerce, où il faut sans cesse avoir l’air enjoué. Certaines recherches ont mis en évidence une corrélation possible entre la répression des émotions au travail (celle de la colère par exemple) et l’augmentation des troubles musculosquelettiques et de l’hypertension artérielle ;
– le contact direct et les tensions avec le public ;
– l’empathie et le contact avec la souffrance ;
– la peur au travail.
Autonomie et rapports sociaux
Le collège a également défini des indicateurs concernant l’autonomie et les marges de manœuvre au travail. Il s’agit de : l’autonomie procédurale, c’est-à-dire la liberté de décider comment faire son travail et de pouvoir l’interrompre momentanément quand on le souhaite ; la prévisibilité du travail ; l’utilisation et le développement des compétences (avoir l’occasion d’apprendre des choses nouvelles) ; la participation et la représentation, soit le sentiment d’être consulté lors de la mise en place de changements organisationnels ou technologiques.
Concernant les rapports sociaux et les relations de travail, quatre indicateurs sont proposés :
– le soutien social au travail (nombre de contacts et qualité du soutien procuré sur différents plans) ;
– la violence au travail. Cette dernière, et en particulier la violence psychologique, constitue un des facteurs de risques majeurs de troubles dépressifs et une des premières causes externes de suicide. Elle peut être caractérisée comme une situation dans laquelle un individu subit de la part d’une ou plusieurs personnes de l’entourage professionnel (collègues, hiérarchie) des comportements hostiles de façon prolongée, cherchant à le blesser, l’isoler ou l’exclure ;
– la reconnaissance des efforts consentis pour effectuer un travail de qualité et les récompenses qui en découlent en termes de déroulement de carrière, de rémunération, de sécurité de l’emploi et d’estime de la part de la hiérarchie et des collègues. Il s’agit également du sentiment que son travail est « utile aux autres » ;
– le leadership, c’est-à-dire la clarté de ce que l’on a à faire dans son travail.
Conflits de valeurs et insécurité de l’emploi
Des indicateurs visent également les conflits de valeur. Il s’agit de « l’obligation de travailler d’une façon qui heurte sa conscience professionnelle ». Cette contrainte a un effet sur la santé mentale. Les personnes concernées peuvent adopter différentes stratégies défensives, telle que l’hyperactivité. Peuvent être utilisés comme indicateurs le sentiment de faire dans son travail des choses que l’on désapprouve (vente abusive, réaliser des licenciements, etc.), et estimer ne pas avoir les moyens de faire un travail de qualité.
Enfin, l’insécurité de l’emploi, définie comme « l’impuissance ressentie à préserver la continuité souhaitée dans une situation de menace sur l’emploi », se manifeste notamment par le sentiment de « devoir changer de qualification ou de métier dans les années à venir », et de « ne pas se sentir capable de faire le même travail qu’actuellement jusqu’à 60 ans ».
- Consulter le document "Indicateurs provisoires de facteurs de risques psychosociaux au travail"
Les premiers indicateurs des risques psychosociaux au travail sont dévoilés
Mis en place à la demande du ministère du Travail, le collège d’expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux vient de présenter ses premiers indicateurs. La liste définitive sera connue mi-2011.
Le collège d’expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux au travail a présenté ses indicateurs provisoires aux partenaires sociaux, le 9 octobre, lors de la réunion du Conseil d’orientation sur les conditions de travail.Ce collège a été constitué fin 2008, à la demande de Xavier Bertrand, alors ministre du Travail, suite au rapport Nasse et Légeron sur les risques psychosociaux au travail (v. Bref social n° 15077 du 13 mars 2008). Sa mission est de préciser ce qui doit être mesuré pour apprécier le niveau de ces risques. Le collège a retenu, à titre provisoire, six dimensions de risques à caractère psychosocial : les exigences du travail, la charge émotionnelle, l’autonomie et les marges de manœuvre, les rapports sociaux et les relations du travail, les conflits de valeur et l’insécurité socio-économique.Il doit poursuivre ses travaux et proposer une liste définitive d’indicateurs à la mi-2011.
Exigences au travail et charge émotionnelle
Le collège d’expertise retient plusieurs indicateurs pour décrire les exigences au travail : la quantité de travail, la pression temporelle, la complexité du travail et les difficultés de conciliation entre les vies professionnelle et personnelle.
S’agissant des exigences émotionnelles, le collège identifie les indicateurs suivants :
– l’épuisement émotionnel (burn out) et la difficulté à être disponible émotionnellement pour ses proches, après le travail ;
– la facticité des émotions, avec le sentiment pénible de continuer, après le travail, à « mimer » mécaniquement des émotions que l’on ne ressent pas. Ceci correspond plutôt aux métiers du tourisme et du commerce, où il faut sans cesse avoir l’air enjoué. Certaines recherches ont mis en évidence une corrélation possible entre la répression des émotions au travail (celle de la colère par exemple) et l’augmentation des troubles musculosquelettiques et de l’hypertension artérielle ;
– le contact direct et les tensions avec le public ;
– l’empathie et le contact avec la souffrance ;
– la peur au travail.
Autonomie et rapports sociaux
Le collège a également défini des indicateurs concernant l’autonomie et les marges de manœuvre au travail. Il s’agit de : l’autonomie procédurale, c’est-à-dire la liberté de décider comment faire son travail et de pouvoir l’interrompre momentanément quand on le souhaite ; la prévisibilité du travail ; l’utilisation et le développement des compétences (avoir l’occasion d’apprendre des choses nouvelles) ; la participation et la représentation, soit le sentiment d’être consulté lors de la mise en place de changements organisationnels ou technologiques.
Concernant les rapports sociaux et les relations de travail, quatre indicateurs sont proposés :
– le soutien social au travail (nombre de contacts et qualité du soutien procuré sur différents plans) ;
– la violence au travail. Cette dernière, et en particulier la violence psychologique, constitue un des facteurs de risques majeurs de troubles dépressifs et une des premières causes externes de suicide. Elle peut être caractérisée comme une situation dans laquelle un individu subit de la part d’une ou plusieurs personnes de l’entourage professionnel (collègues, hiérarchie) des comportements hostiles de façon prolongée, cherchant à le blesser, l’isoler ou l’exclure ;
– la reconnaissance des efforts consentis pour effectuer un travail de qualité et les récompenses qui en découlent en termes de déroulement de carrière, de rémunération, de sécurité de l’emploi et d’estime de la part de la hiérarchie et des collègues. Il s’agit également du sentiment que son travail est « utile aux autres » ;
– le leadership, c’est-à-dire la clarté de ce que l’on a à faire dans son travail.
Conflits de valeurs et insécurité de l’emploi
Des indicateurs visent également les conflits de valeur. Il s’agit de « l’obligation de travailler d’une façon qui heurte sa conscience professionnelle ». Cette contrainte a un effet sur la santé mentale. Les personnes concernées peuvent adopter différentes stratégies défensives, telle que l’hyperactivité. Peuvent être utilisés comme indicateurs le sentiment de faire dans son travail des choses que l’on désapprouve (vente abusive, réaliser des licenciements, etc.), et estimer ne pas avoir les moyens de faire un travail de qualité.
Enfin, l’insécurité de l’emploi, définie comme « l’impuissance ressentie à préserver la continuité souhaitée dans une situation de menace sur l’emploi », se manifeste notamment par le sentiment de « devoir changer de qualification ou de métier dans les années à venir », et de « ne pas se sentir capable de faire le même travail qu’actuellement jusqu’à 60 ans ».
- Consulter le document "Indicateurs provisoires de facteurs de risques psychosociaux au travail"
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